Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moisson des Cimes FARINE DE SAVOIE
Mme MICALLAUD Bernadette

Numéro de dépôt :
4259854
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2026
Moisson des Cimes FARINE DE SAVOIE de MICALLAUD Bernadette

Présentation de la marque Moisson des Cimes FARINE DE SAVOIE

Déposée le 25 mars 2016 par madame MICALLAUD Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Moisson des Cimes FARINE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame MICALLAUD Bernadette domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE, SAS, Mme MICALLAUD Bernadette domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque Moisson des Cimes FARINE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moisson des Cimes FARINE DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

MICALLAUD Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : EpiNeige


Mme MICALLAUD Bernadette - 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


MINOTERIE DEGRANGE, SAS, Mme MICALLAUD Bernadette - 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.